Accueil /
IDENTITÉ / COORDONNÉE
Christo Noé (EI)
6 avenue du Parc de Passy – 75016 – Paris
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle.
Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, illustrations, textes, vidéos, logos…
Ces éléments appartiennent à la société CN ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de CN, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.
HÉBERGEMENT DU SITE
Ionos SARL
7 place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex
0970 808 911